Le corps humain entre sacralisation et marchandisation

Le corps humain entre sacralisation et marchandisation

Mercredi 16 décembre 2009

à la faculté du droit Paris Descartes à Malakoff

PREMIÈRE PARTIE : UNE PROTECTION ABSOLUE DU CORPS HUMAIN ?
10H15 - 12H45
Les questions posées par l’assistance médicale à la procréation
10H15 - 11H15
Droit fondamentaux de la personne et corps, éléments de droit comparé
Sylvère Hategekimana, Docteur en droit, Université de Nantes.
L’assistance médicale à la procréation en droit allemand
Karène Parizer, Doctorante, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS).
Naître d’une gestation pour autrui, l’embarras du droit
Laurence Brunet, Juriste, Chercheur, attachée au « Centre de Recherche Droits Sciences et Techniques
» (CRDST), Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
11h-11h15 : Pause
La grossesse pour autrui, une réifi cation du corps ?
Table ronde et débat avec la salle
11H30 - 12H45
Intervenants : M. Denis Berthiau (Maître de conférences de droit, Université Paris Descartes,
Directeur du Centre de Recherche en Droit Médical, CEC), Mme Laurence Brunet, (Juriste,
Université Paris I), Mme Véronique Fournier (Médecin, Directrice du Centre d’Ethique Clinique
de l’hôpital Cochin), Pr. Gérard Lévy (PU-PH de gynécologie-obstétrique, Doyen honoraire de la
faculté de Caen), Mme Jennifer Merchant (Professeur, Université Paris II), Karène Parizer (Juriste,
EHESS).
12h45 – 14h30 : Déjeuner libre

SECONDE PARTIE : VERS UNE LIBRE DISPOSITION DU CORPS HUMAIN ?
14H30 - 18H
Propos préliminaires
La liberté de disposer du corps humain dans le cadre juridique de la recherche
biomédicale
Anna Grabinsky, Docteur en Droit, Post-doc, Université Rennes I.
Première table ronde
Le corps humain, une ressource personnifi ée
Modérateurs : Mme Simone Bateman (Sociologue, Directrice de recherche, CNRS, Centre de
Recherches, Sciences, Ethique, Société - CERSES, Université Paris Descartes), Mme Frédérique
Dreifuss-Netter (Conseiller à la Cour de Cassation, membre du CCNE), Mme Claudine Esper
(Professeur de droit, Université Paris Descartes), Mme Marie Gailles (Chargée de recherche,
CERSES, CNRS, Université Paris Descartes).
Les principes de la personnifi cation du corps humain dans l’activité de dons
Sophie Dumas, Doctorante, Université de Rennes I.
Dons des éléments et produits du corps humain en droit communautaire
Aurélie Moriceau, Docteur en droit, Post-doc, Université de Rennes I.
16h-16h15 : Pause
Seconde table ronde
Le corps humain, une ressource réifi ée
Modérateurs : Mme Bacache-Gibeili (Professeur de droit, Université Paris Descartes), Mme
Florence Bellivier (Professeur de droit, Université Paris X), M. Jean-Michel Bruguière (Professeur
de droit, Université Grenoble II), M. Michel Vivant (Professeur de droit, Sciences-Po Paris).
Corps, culture et propriété littéraire et artistique, vers une marchandisation ?
L’appropriation du corps humain par l’activité artistique
Mélanie Pariset, Doctorante, Université de Grenoble II et Amélie Favreau, Doctorante, Université
de Grenoble II.
Le corps et la marchandisation assumée
L’appropriation du corps par le droit des brevets
Olivier Le Quéré, Doctorant, Université de Caen et Franck Macrez, Maître de conférences de
droit, Université de Strasbourg.
Une marchandisation assumée par le biais de l’indemnisation du préjudice
corporel, exemple du droit suisse
Eve Matringe, Doctorante, Université de Strasbourg.
18h-18h15 : Clôture par les organisateurs
09h15 : Accueil des participants
09h30 : Allocutions de bienvenue : Axel Khan, Président de l’Université Paris Descartes,
Denis Berthiau, Maître de conférences, Université Paris Descartes, Directeur
du Centre de Recherche en Droit Médical, Centre d’éthique Clinique (CEC), Association
JC-RDST (Alice Dupuy, Amélie Favreau, Margaux Loire).